Déposée le 22 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) CARILIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « CITÉSPORTS Site du CNSD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARILIS domicilié(e) 148 avenue Gambetta - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 734 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aseven Avocats, M. MICHEL Yann domicilié(e) 83 avenue Foch - 75016 - PARIS - France.
La marque CITÉSPORTS Site du CNSD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARILIS, Société Anonyme SA - 148 avenue Gambetta - 75020 - PARIS - France - SIREN 315734202
Aseven Avocats, M. MICHEL Yann - 83 avenue Foch - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Errata de la publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis de gymnastique ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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